Médias | Page 23
Quel droit pour la cyber-presse? La régulation de l’information sur Internet
Pierre TRUDEL (dir.), Les politiques de communication et leur mise en oeuvre : tendances et états de question, Montréal, Consortium CRDP/IDDM, 1996, 356 p.
Pierre TRUDEL et Emmanuel DERIEUX (éds)., L’intérêt public, principe du droit de la communication, Paris, Éditions Victoires, 1996, 192 p.
Pierre TRUDEL, Florian SAUVAGEAU et Marie-Hélène LAVOIE (dir.), Les tribuns de la radio. Échos de la crise d’Oka, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1995, 198 p.
Le caractère public des fréquences comme limite à la liberté d’expression
Le cadre juridique des médias de masse au Canada
Legal and Constitutional framework for Regulating Election Campaign Broadcasting
Aussi en français: Pierre TRUDEL et France ABRAN, « Cadre constitutionnel et juridique de la réglementation de la radiodiffusion électorale », dans Commission royale d’enquête sur la réforme électorale et le financement de partis, La radiodiffusion en période électorale au Canada, Collection d’études, vol. 21, Ottawa, 1991, p. 43 à 169. Lire la suite
Pierre TRUDEL et France ABRAN, Droit de la radio et de la télévision, Montréal, Éditions Thémis, 1991, 1180 p.
Prix de la Fondation du Barreau Extrait de l’introduction L’encadrement juridique constitue l’infrastructure de la régulation étatique des activités de communication. Cet encadrement est fortement tributaire des valeurs, souvent contradictoires, qu’on essaie d’y refléter ou qui s’y reflètent spontanément. La façon dont le cadre juridique est connu n’est pas sans conséquence dans l’élaboration des politiques […] Lire la suite