DRT3805 – Droit de l’information et de la communication

Le cours DRT 3805 procure les repères essentiels afin de comprendre comment certains types de conflits à portée sociale et ayant trait à la circulation de l’information sont encadrés par le droit. Il est destiné à ceux et celles qui souhaitent découvrir comment le droit appréhende certaines réalités immatérielles, comment il dégage les droits et obligations des personnes à l’occasion de la circulation de l’information.
L’étude du droit en général et, sans doute davantage, l’étude du droit afférent à un secteur de l’activité humaine qui connaît une évolution rapide comme le droit de l’information, doit permettre à l’étudiant de développer les habiletés requises afin de comprendre les phénomènes juridiques et leur évolution.
Le droit de l’information et de la communication est envisagé comme étant celui qui vise l’encadrement des situations dans lesquelles un émetteur et un récepteur, situés à distance, sont mis en relation. Le nombre de règles de droit susceptibles de tomber dans cet ensemble est évidemment considérable. Il ne saurait être question de les étudier toutes dans le cadre limité de ce cours. Même si une telle étude était possible, elle devrait être constamment reprise en raison de la volatilité des règles destinées à régir un domaine en évolution très rapide. Une autre approche est donc nécessaire pour se familiariser efficacement avec le droit de l’information et de la communication.
Il importe de se donner les moyens d’agir efficacement dans un monde en changement accéléré. Il faut également savoir transposer en règles de droit pratiquement applicables les valeurs de plus en plus complexes et exigeantes qui confrontent les environnements d’information. Ce sont des habiletés de ce type que le cours veut aider à développer.

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Ce contenu a été mis à jour le 01/09/2017 à 3:34 PM.