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Chapitres de livre

Préface du livre d’Alain Saulnier « Les barbares numériques »

Extrait de la préface: Alain Saulnier relate avec précision les différentes étapes de cette démission générale de nos autorités, pourtant chargées de mettre en œuvre des politiques destinées à assurer la diversité et, surtout, la promotion des cultures d’ici. Il amorce son analyse en rappelant le dérapage historique du CRTC, l’organisme chargé de surveiller et […] Lire la suite

Chapitres de livre

Simon Thibault, Colette Brin, and Pierre Trudel, Canada: Fragile Consolidation Efforts in Media Accountability

Media accountability in Canada is going through a phase of consolidation that remains fragile. The National NewsMedia Council (NNC) was created in 2015, replacing struggling provincial press councils. In Quebec, a smaller, geographically concentrated French-language media market, media accountability is a[TS1]  frequent topic of public debate. The Quebec Press Council reformed its structure in 2017 […] Lire la suite

Chronique / Le Devoir

Justice publique et vie privée

En raison du caractère public de la justice, le seul fait d’être impliqué dans un recours judiciaire peut entraîner la divulgation de renseignements qui peuvent être très sensibles. Dans une décision récente, la Cour suprême a précisé les conditions qui doivent être réunies pour qu’un juge puisse soustraire à la vue du public des informations déposées […] Lire la suite

Conférences

L’avenir de la radiodiffusion au Canada: au delà de la taxe Netflix

En janvier 2020, le Groupe d’examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications a déposé son rapport intitulé L’avenir des communications au Canada : le temps d’agir. Le rapport présente 97 recommandations relatives à la réforme des lois canadiennes sur les communications, sous les grands thèmes du cadre institutionnel, de l’accès abordable aux réseaux […] Lire la suite

Presse écrite

Entrevue avec le ministre Steven Guilbeault – Une culture à apprivoiser

C’est « un bon projet de loi », soutient Pierre Trudel, membre du comité d’experts et titulaire de la Chaire L. R. Wilson en droit des technologies à l’Université de Montréal. Même si le professeur Trudel trouve que YouTube devra avoir plus de responsabilités quant au contenu diffusé et que la propriété canadienne des médias devrait être mieux protégée, il […] Lire la suite

Conférences

LA LIBERTÉ D’EXPRESSION ET SES LIMITES

Nous vivons dans un environnement juridique qui postule les libertés de rechercher, d’analyser et de diffuser toutes les informations qui ne sont pas visées par un interdit. Mais comment s’évalue la validité des règles qui peuvent baliser les activités expressives? Tant au Canada que dans d’autres contextes démocratiques, les lois qui limitent la faculté de […] Lire la suite

Presse écrite

Le grand chantier du CRTC décortiqué

« En gros, l’organisme indépendant devra s’assurer que leurs offres reflètent la diversité culturelle et linguistique du pays et qu’une part de leurs revenus soient réinvestis dans la production canadienne. Chose que font déjà les radios et télé « traditionnelles ». Pour s’assurer que ces règles soient respectées, le CRTC devra prendre du galon. C’est du moins l’avis […] Lire la suite

Chronique / Le Devoir

Brider Twitter?

Donald Trump a pris un décret présidentiel appelant à changer la réglementation des réseaux sociaux. Une mesure qui a peu de chances d’engendrer des mesures concrètes qui pourraient survivre aux analyses des tribunaux. Mais cette maladroite intervention vient rappeler la nécessité d’examiner sérieusement les lois qui régissent les réseaux sociaux comme Twitter ou Facebook. Lire la suite