DRT3808 – Droit du cyberespace

DRT3808-2022

La généralisation du cyberespace comme lieu de déroulement d’interactions soulève d’impor­tants enjeux qui se répercutent au niveau du droit. Ce cours vise à d’offrir aux étudiantes et étudiants du baccalauréat en droit une formation générale sur les dimensions juridiques et technologiques les plus manifestes des environnements en réseaux comme Internet.

Le cyberespace induit la nécessité d’envisager le droit en considérant un spectre plus large de normes. Il amplifie la nécessité de se donner les moyens d’anticiper les changements et leurs conséquences au plan du droit. Le contexte cyberspatial rend plus difficile de continuer de voir le droit selon des approches formalistes.

Ce cours est une occasion de découvrir et de s’approprier la méthode du droit face à une réalité comme le cyberespace. Il permet aussi de découvrir comment l’émergence d’un tel environnement —sans frontière et susceptible de donner lieu à toutes sortes de relations juridiques — influe les façons d’envisager le droit et les autres normativités.

À l’issue de la démarche d’apprentissage proposée, l’étudiante et l’étudiant sera en mesure de :

• connaître les environnements technologiques reliés au cyberespace de façon à en appréhender les implications juridiques;
• décrire les principales règles de droit encadrant la circulation de l’information dans le cyberespace;
• identifier les enjeux et risques associés à diverses situations prenant place dans le cyberespace ;
• décrire les risques générés par les multiples normativités agissantes dans le cyberespace comme les normativités techniques, celles qui découlent des pratiques et les règles de droit au sens strict;
• décrire les facteurs utilisés pour interpréter les règles de droit dans des situations impliquant le cyberespace;
• de maîtriser une méthode afin d’anticiper les changements dans le droit qui peuvent être induits par les mutations technologiques ;
• connaître le fonctionnement des principales techniques de réglementation utilisées pour encadrer les activités prenant place dans le cyberespace;
• évaluer le rôle du droit parmi les enjeux que pose l’émergence du cyberespace;
• connaître les principaux phénomènes ayant un effet structurant sur les règles de droit afférentes au cyberespace.

Ces objectifs généraux seront atteints en utilisant l’ensemble des moyens prévus dans le cadre du cours.

 

 

Ce contenu a été mis à jour le 08/22/2023 à 12:26 PM.