Épistémologie juridique | Page 5

Colloques

«Rapport québécois», Journées internationales Capitant, Mondialisation

Un réflexe fréquent tend à faire considérer que la mondialisation découlant des technologies fait disparaitre les frontières ; que l’international est le principe et que le national est l’exception. La réalité observable est plutôt à l’effet que de nombreux domaines sont traités sous le seul prisme de la loi, du règlement, de la norme formelle. Bien […] Lire la suite

Chronique

Des leçons du procès Ghomeshi

Condamner le système judiciaire en entier dès qu’un verdict ne fait pas notre affaire n’avance en rien la lutte contre les fléaux que constituent les agressions sexuelles. Saisir l’occasion que procure un tel procès pour revoir les règles applicables peut contribuer à bonifier les façons de faire. Lorsque le jugement a été rendu public, une […] Lire la suite

Présidences

Le Juriste idéal à l’ère des nouvelles technologies

Présidence d’un atelier sur le thème « Le Juriste idéal à l’ère des nouvelles technologies ». Le colloque « Le juriste idéal… Qui est il? Comment le forme-t-on? » est une activité scientifique organisée conjointement par les professeurs Vincent Gautrais (CRDP/UdeM), Violaine Lemay (CRDP/UdeM) et Christian Saint-Germain (UQAM). Construit à petite échelle, il réunit des personnes vivement intéressées à […] Lire la suite

Chronique

Jutra au tribunal de l’histoire

Tant qu’ils sont vivants, les humains sont susceptibles de répondre de leurs gestes. Les juges peuvent être appelés à examiner s’ils ont commis des gestes contraires aux lois. Dans un tel cadre, ils bénéficient de la présomption d’innocence. On doit les considérer innocents jusqu’à ce qu’il soit établi, au-delà du doute raisonnable qu’ils sont coupables […] Lire la suite

Chapitres de livre

La souveraineté en réseaux

Drts_souveraineté[1]Pierre Trudel signe le texte d’ouverture de l’ouvrage collectif, dirigé par Annie Blandin-Obernesser intitulé Droits et souveraineté numérique en Europe. Rendre compte du droit et des souverainetés à l’ère d’Internet nécessite de prendre la mesure des conditions engendrées par la prééminence de l’environnement en réseau sur les droits et sur les reconfigurations de la souveraineté […] Lire la suite

Rapports de recherche

La recherche sur les rationalités des règles de droit et les techniques de réglementation – Éléments d’un modèle d’analyse

L’encadrement juridique constitue l’infrastructure de la régulation étatique des activités sujettes à réglementation. Cet encadrement est fortement tributaire des valeurs, souvent contradictoires, qu’on essaie d’y refléter ou qui s’y reflètent spontanément. La façon dont le cadre juridique est connu n’est pas sans conséquence dans l’élaboration des politiques. Pour disposer d’un modèle d’analyse qui soit susceptible […] Lire la suite

Chronique

Le numérique métamorphose tout

Le rapport au travail, à l’éducation, à la justice, à la consommation, aux soins de santé et bien d’autres est en voie d’être profondément redéfini par le numérique. Il faudra sans doute beaucoup plus qu’un groupe d’experts – pour la plupart issus du seul milieu des affaires- pour proposer une vision transversale des mutations engendrées […] Lire la suite

Articles

The Brazilian Civil Rights Framework for the Internet (or the Virtual Times of a Postmodern Law)

The paper presents a critical perspective about the article “Le temps virtuel des lois postmodernes ou comment le droit se traite dans la société de l’information” (“The Virtual Time of Postmodern Laws, or How the Law is Processed in the Information Society”), published by the philosopher and jurist François Ost, with the purpose of conducting […] Lire la suite

DRT7003F – Séminaire de théories et méthodes juridiques/ Théories du droit de l’information

Les relations entre l’information, la communication et le droit sont multiples mais encore peu explorées et encore moins théorisées. D’une part, il y a des théories du droit qui ont généralement été pensées sans trop d’égards pour les phénomènes informationnels.  Ces théories fournissent peu de repères utiles dès lors que l’on envisage d’étudier le droit […] Lire la suite

Articles

La technologie et le droit

  Le droit concerne essentiellement des processus de traitement de l’information.  Il est du coup sensible aux mutations que la technologie induit dans les conditions de production et d‘échange de l’information.  Mais les juristes vivent dans un monde qui est forcément marqué par les technologies utilisées afin de produire et traiter l’information.   Lire la suite