Publications Audiovisuel
Livres
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Faire rayonner nos cultures à l'ère numérique, compte rendu de la journée d'échanges entre professionnnel(e)s des milieux culturels, universitaires et juridiques en marge des travaux de l'UNESCO sur le numérique, Coalition pour la diversité des expressions culturelles et Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle, novembre 2024.
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L'avenir des communications au Canada: le temps d'agir, Rapport final du Groupe d'examen de la législation en matière de radiodiffusion et de télécommunications, janvier 2020, 259 p.
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Pierre TRUDEL (dir.), Les politiques de communication et leur mise en oeuvre : tendances et états de question, Montréal, Consortium CRDP/IDDM, 1996, 356 p.
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Pierre TRUDEL, Florian SAUVAGEAU et Marie-Hélène LAVOIE (dir.), Les tribuns de la radio. Échos de la crise d'Oka, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1995, 198 p.
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Pierre TRUDEL et France ABRAN, Droit de la radio et de la télévision, Montréal, Éditions Thémis, 1991, 1180 p. ch. 5 en pdf
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Pierre TRUDEL, La responsabilité des radiodiffuseurs : abrégé des principes fondamentaux, Préparé pour le Camp de formation radiophonique de l'Association des radiodiffuseurs communautaires du Québec, juin 1988, 68 p.
Chapitres de livre
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Pierre Trudel, "La loi canadienne sur la diffusion en continue en ligne et la promotion des contenus francophones," dans La diversité des contenus culturels d'expression autre qu'anglaise sur les plateformes numériques, Actes du colloque qui s'est tenu au Palais du Luxembourg le 3 octobre 2022, Paris, Éditions Jets d'encre, 2024, pp. 52 à 64.
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Pierre TRUDEL, « Les mutations internationales de la régulation de l’audiovisuel » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 123-139.
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Pierre TRUDEL, « Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 269-287.
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Pierre TRUDEL, « L’influence des modèles américains dans la réglementation des industries culturelles – quelques intuitions », dans Florian SAUVAGEAU (dir.) Variations sur l’influence culturelle américaine, Québec, Les presses de l’Université Laval, 1999, 17-31.
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Pierre TRUDEL, « A few guidelines for ensuring the Freedom of Public audiovisual Services », dans Freedom of Expression and Financing of Public Broadcasting. A Commented Decision of the Constitutional Court of Germany, Genève, Montréal, Union européenne de radio-télévision, Conseil mondial de radiotélévision, Centre de recherche en droit public, 1996, 49-59 (publié en anglais, français et allemand).
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Pierre TRUDEL et France ABRAN, « The Legal and Constitutional framework for Regulating Election Campaign Broadcasting », in Royal Commission on electoral reform and party financing, Elections Broadcasting in Canada, Research Studies, vol. 21, Ottawa, 1991, p. 39 to 150.
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Pierre Trudel, "L'impact de la télévision payante sur la politique nationale des communications" dans Jean-Paul LAFRANCE et Claude GOUSSE, La télévision payante: jeux et enjeux, Montréal, éditions coopératives Albert Saint-Martin, 1982
Articles
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Inès Bagaoui-Fradette, Rokhaya Dieye & Pierre Trudel, Souveraineté culturelle et géants numériques : Regards croisés. Canada, Québec, France, Belgique (Rapport de synthèse), Lex electronica,Volume 29, Numéro 4, 2024
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Pierre TRUDEL, « Quand l’État invite la radio-TV à ignorer la loi », (2005) 4 Medialex, pp. 188-189.
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Pierre TRUDEL, « Canada : la distribution d’Al-Jazira engendre une riposte peu orthodoxe », (2004) 9 Media Lex 188.
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Pierre TRUDEL « Canada : grand ménage pour la radiodiffusion à l’aube de son deuxième siècle » Media Lex, décembre 2003, no 4, p.203.
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Pierre TRUDEL, « Canada : l’autoréglementation de la radio-TV », (2002) 1 Media Lex, 11.
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Pierre TRUDEL et France ABRAN, « The Constitutional Obligation to Finance the CBC in a Way Consistent with Editorial Freedom », (1998) 7 N.J.C.L. 43-91.
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Pierre TRUDEL et France ABRAN, « La compatibilité des mécanismes de détermination du financement public de la Société Radio-Canada avec la liberté éditoriale », (1997) 31:1 Revue juridique Thémis 149-204.
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Pierre TRUDEL, « Enjeux culturels et recherche sur le droit de l'audiovisuel » Universités, juin 1996, 43-45.
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Pierre TRUDEL, « Le standard de programmation de haute qualité dans la législation sur la radio et la télévision », [1989] 34 Revue de droit de Mc Gill 201-232.
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Pierre TRUDEL, « La programmation de haute qualité : Repères sur le rôle des standards dans la réglementation canadienne de l'audiovisuel », [1988] 4 R.R.J. 989-1018.
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Pierre Trudel, "Les politiques de programmation et de tarification de la Régie des services publics en matière de câblodistribution" [1975]10 R.J.T. 215.
Rapports de recherche
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Pierre TRUDEL et France ABRAN, Les traits particuliers de la radiodiffusion francophone : Les aspects juridiques de sa reconnaissance dans la législation, Rapport préparé pour le Comité de l'Entente de concertation et d'harmonisation Canada-Québec, sur le développement du système de la télévision francophone, ministère des Communications du Québec, ministère des Communications du Canada, 1988, 85 p.
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Pierre TRUDEL et Jacques FRÉMONT, Étude des relations entre le C.R.T.C., la Société Radio-Canada et le Gouvernement à l'occasion de la détermination des conditions de licences relatives au service national de radiodiffusion, Montréal, CRDP, 1986, 191 pages.
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Pierre TRUDEL et Mireille BEAUDET, Étude sommaire du projet de règlement sur la télédistribution et la télévision par abonnement, étude réalisée dans le cadre du Rapport sur l'avenir de la télévision francophone, Québec, Ministère des Communications, 1985, 44 pages.
