Articles

• Inès Bagaoui-Fradette, Rokhaya Dieye & Pierre Trudel, Souveraineté culturelle et géants numériques : Regards croisés. Canada, Québec, France, Belgique (Rapport de synthèse), Lex electronica,Volume 29, Numéro 4, 2024 HTML
• Pierre Trudel, « Lex electronica », dans Vincent Gautrais (dir.), Dictionnaire de la norme: formaliser l'informel, 29-3 Lex electronica 2024. En ligne : https://www.lex-electronica.org/s/3124.  PDFHTML
• Affdal, A., Bouchard, F., Marsan, C., Mermans, E., Mousseau, V., Ravitskya, V., Rothmayr Allison, C., St-Georges, S., Trudel, P. & Lapointe, F.-J. (2023). Quand les bactéries font la loi : regards éthiques, épistémiques, juridiques, politiques, sociaux et techniques sur l’utilisation du microbiome humain à des fins judiciaires / When Bacteria Make the Law: Ethical, Epistemic, Legal, Political, Social and Technical Perspectives on the Use of The Human Microbiome for Legal Purposes. Canadian Journal of Bioethics / Revue canadienne de bioéthique, 6(2), 152–154. https://doi.org/10.7202/1101139ar  DOI https://doi.org/10.7202/1101139ar
• Pierre Trudel, "Qui répond de la circulation virale des contenus sur Internet?", Droit Montréal, no. 29, Automne 2022, p. 29. PDF
• Pierre Trudel, Les limites de la liberté d'expression à l'Université", CAUT Journal \\ Journal de l'ACPPU, 2021 PDFHTML
• Pierre Trudel, Commentaire sur la décision Denis c. Côté – La liberté de presse emporte une présomption de protection des sources journalistiques, Repères, décembre 2019, EYB2019REP2871 PDF
• Pierre Trudel, "Rendre le droit lisible", Droit Montréal, Automne 2018, numéro 25, p. 28 PDFHTML
• Pierre Trudel, « Moteurs de recherche, déréférencement, oubli et vie privée en droit québécois », (2016) 21 Lex electronica 89. En ligne : http://www.lex-electronica.org/s/1535. PDFHTML
• Mutations numériques et droit des médias, Droit Montréal, Automne 2016, p. 18-19. HTML
• Pierre TRUDEL, La neutralité d'Internet en droit canadien, Repères, Août 2016, EYB2016REP2023 PDF
• Pierre TRUDEL, "La faute journalistique en droit civil", [2015]  49 RJTUM 636-684 PDFHTML
• Cristiano Therrien, Pierre Trudel, The Brazilian Civil Rights Framework for the Internet (or the virtual times of a postmodern law) O Marco Civil da Internet (ou o tempo virtual de uma lei pós-moderna)"(2015) 20, 3 Pensar - Revista de Ciências Jurídicas 746-766. PDF
• "La technologie et le droit", Grains de sagesse, Bulletin de l'Association des professeurs retraités de l'Université de Montréal, décembre 2014 PDF
• Pierre Trudel, « L'expression des sentiments dans un monde hyperconnecté: des risques à gérer », Droit Montréal, Automne 2013, pp. 13-18. HTML
• Pierre TRUDEL, « Gestio dels riscos d'internet i canvis de paradigma en la regulacio del sector audiovisual », QUADERNS DEL CAC, Internet a la deriva?, no 37, 2011. PDFHTML
• Pierre TRUDEL,  « Web 2.0 Regulation: A Risk Management Process »,  (2010) 7 C.J.L.T. 243-265. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « La responsabilité des prestataires intermédiaires d’Internet: l’approche de la législation du Québec », (2008) Media Lex 160.
• Pierre TRUDEL, « La regulation du web 2.0 », [2008] R.D.T.I., 283-307 PDF
• Pierre TRUDEL, « Gouvernement électronique et interconnexion de fichiers administratifs dans l’État en réseau », (2007) 35 Revista Catalana de dret public, 243-280.  PDFHTML
• Cynthia Chassigneux, Pierre TRUDEL, Bartha Maria Knoppers, « L'encadrement juridique du traitement informatisé des données relatives à la santé : perspective europeo-canadienne », (2006) vol. IV, n^o 1, GenEdit  PDF
• Pierre TRUDEL, « La protection de la vie privée dans les réseaux : des paradigmes alarmistes aux garanties effectives», Annales des télécommunications, juillet/août 2006, vol. 61, n^o 7/8. PDF
• Pierre, TRUDEL, « Aperçu du cadre juridique des services d’hébergement de données de santé », dans BARREAU DU QUÉBEC, Après le projet 83 : un nouveau réseau de la santé, Formation continue, vol. 260, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006. PDF
• Pierre TRUDEL, « Quand l’État invite la radio-TV à ignorer la loi », (2005) 4 Medialex, pp. 188-189.
• Pierre TRUDEL, « Renforcer la protection de la vie privée dans l’État en réseau : l’aire de partage de données personnelles », [2004] 110 Revue française d’administration publique, pp. 257-266. HTML
• Pierre TRUDEL, « Canada : la distribution d’Al-Jazira engendre une riposte peu orthodoxe », (2004) 9 Media Lex 188.
• Pierre TRUDEL, « Notions nouvelles pour encadrer l’information à l’ère numérique : l’approche de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information », (2004) 106 R. du N., 287-339.
• Pierre TRUDEL « Canada : grand ménage pour la radiodiffusion à l’aube de son deuxième siècle » Media Lex, décembre 2003, n^o 4, p.203.
• Pierre TRUDEL, « L’état en réseau et la protection de la vie privée : des fondements à revoir et des droits à actualiser », dans FORMATION PERMANENTE DU BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de l’accès à l’information, (2003), vol. 188, Cowansville, Yvon Blais, 2003.
• Pierre TRUDEL, « La responsabilité sur Internet », Revue Droit & Toile, n° 1, juillet 2002
• Pierre TRUDEL, « Les mutations du droit à l’âge numérique », Revue Droit & Toile, no. 1, juillet 2002.
• Pierre TRUDEL, « Canada : l’autoréglementation de la radio-TV », (2002) 1 Media Lex, 11. PDF
• Pierre TRUDEL, « L’architecture technique comme élément régulateur du cyberespace », (2000) Media Lex 187.
• Pierre TRUDEL, « Quel droit et quelle régulation dans le cyberespace ? » Sociologie et sociétés, vol. 32, n° 2, automne 2000, 189-209. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, Karim BENYEKHLEF et Vincent GAUTRAIS), « Some Reflections on Conflicts Management in Cyberspace », (2000) 16-1 Ohio State Journal on Dispute Resolution.
• Pierre TRUDEL, « Poursuites en diffamation et censure des débats publics. Quand la participation aux débats démocratiques nous conduit en cour », Bulletin de droit municipal, 1999. PDF
• Pierre TRUDEL, Vincent GAUTRAIS, Karim BENYEKHLEF, « Les limites apprivoisées de l’arbitrage cybernétique : l’analyse de ces questions à travers l’exemple du Cybertribunal », (1999) 33 R.J.T., 537-587. HTML
• Pierre TRUDEL, « La propagande haineuse en droit canadien et américain », [1999] 1 Media Lex 12.
• Karim Benyekhlef, Vincent Gautrais et Pierre Trudel, "Les limites apprivoisées de l'arbitrage cybernétique : l'analyse de ces questions à travers l'exemple du Cybertribunal" [1999] 33 R.J.T, no. 3 PDF
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « The Constitutional Obligation to Finance the CBC in a Way Consistent with Editorial Freedom », (1998) 7 N.J.C.L. 43-91. PDF
• Pierre TRUDEL, « Droit à l'image : la vie privée devient veto privé - Aubry c. Éditions Vice-Versa inc. », (1998) 77 Revue du Barreau Canadien, 456-466. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Droit des entreprises culturelles et cyberespace : vers un nouveau paradigme », Droit de l’entreprise culturelle – Bulletin de réseau, n° 1, avril 1998, pp. 7-9.
• Pierre TRUDEL, Vincent GAUTRAIS, Karim BENYEKHLEF, « Cybermédiation et cyberarbitrage : l'exemple du Cybertribunal », (1998) 4 Droit de l'informatique et des télécoms, 46-51.
• Pierre TRUDEL, « Jurisdiction Over the Internet: A Canadian Perspective » (1998) 32 International Lawyer, 1027-1066 PDF
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « La compatibilité des mécanismes de détermination du financement public de la Société Radio-Canada avec la liberté éditoriale », (1997) 31:1 Revue juridique Thémis 149-204. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Le cyberespace et le droit ou la nécessité de repenser le droit autrement », (1997) 18:5 Interface 46-50.
• Pierre TRUDEL, « L'accès aux documents des organismes publics au Canada », (1997) MediaLex 14.
•   Pierre TRUDEL, « Responsibilities in the Context of the Global Information Infrastructure », [1997] 29 International Information & Library Review, 479-482.
• Pierre TRUDEL, « Enjeux culturels et recherche sur le droit de l'audiovisuel » Universités, juin 1996, 43-45.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « Les interrelations entre le CRTC et la Commission du droit d'auteur », (1996) 8 Cahiers de propriété intellectuelle, 377-446.
• Pierre TRUDEL, « Quel droit pour la cyber-presse? La régulation de l'information sur Internet », [1996] 17 Légipresse, 9-17.
• Pierre TRUDEL, « Les inforoutes : un cadre juridique en voie d'élaboration pour monde virtuel », (1995) 8 Bulletin de la société de droit international économique 5-7.
•   Pierre TRUDEL, « Les règles du jeu dans les environnements interactifs et transactionnels : le Code de conduite UBI », CyberNews, vol 1, n° 1,  
• Pierre TRUDEL, « Introduction au droit du commerce électronique sur l'Internet », (1995) 55 R. du B., 521, p.531.
• Pierre TRUDEL, « La protection de la vie privée dans le nouveau code civil du Québec », (1994) 15 Légipresse VI-30
• Pierre TRUDEL et Sylvie LATOUR, « Le cadre juridique de la gestion collective des droits d'auteur au Canada », (1994) 6 Cahiers de propriété intellectuelle 343-400.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « Le caractère public des fréquences comme limite à la liberté d'expression », (1994) 4 Media and Communications Law Review 219-258.
• Pierre TRUDEL, « Le cadre juridique des médias de masse au Canada », (1993) 13 Zeitschrift für Kanada-Studien 95-124. PDF
• Pierre TRUDEL, « La protection de la vie privée et de l'image aux États-Unis », dans Institut de formation continue du Barreau de Paris, Liberté de presse, respect de la vie privée et de l'image en droit comparé, Supplément de la Gazette du Palais, 1992, pp. 14 à 24.
• Pierre TRUDEL, « Aperçu du régime de l'accès aux documents des organismes publics au Canada et au Québec », (1991) 4 Lligal Revista Catalana d'arxivistica 181-198. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Liberté de presse ou procès public et équitable? À la recherche du fondement au droit d'accéder aux audiences et de diffuser des informations judiciaires », [1989] 49 R. du B. 251-281.
•   Pierre TRUDEL, « Les effets juridiques de l'autoréglementation », [1989] 19 R.D.U.S. 247-286.   PDF
• Pierre TRUDEL, « Le standard de programmation de haute qualité dans la législation sur la radio et la télévision », [1989] 34 Revue de droit de Mc Gill 201-232. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Le rôle de la recherche juridique dans le développement des politiques de communication », Bulletin de l'Association de la recherche en communication du Québec, septembre 1989.
• Pierre TRUDEL, « La programmation de haute qualité : Repères sur le rôle des standards dans la réglementation canadienne de l'audiovisuel », [1988] 4 R.R.J. 989-1018.
• Pierre TRUDEL, « L'application de la Charte canadienne des droits et libertés aux rapports de droit privé », co-auteur avec Didier LLUELLES dans La Charte canadienne des droits et libertés : concept et impacts, Montréal, Éditions Thémis, 1985, pp. 219-252.
• Pierre Trudel, "Réflexion pour une approche critique de la notion de droit à l'information en droit international", (1982) 23 (4) C.de D. 847-871 PDF
• Pierre Trudel et René Piotte, La réglementation des infrastructures de télécommunications au Québec, (1978) 13 R.J.T. 139-202 PDF
• Pierre Trudel, "Les politiques de programmation et de tarification de la Régie des services publics en matière de câblodistribution" [1975]10 R.J.T. 215. PDF