Publications Régulation

• Dans la série des balados du CRDP, Henri Laville s'entretient avec Pierre Trudel HTML
• Pierre TRUDEL, Daniel POULIN (dir.) Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information annotée, 2001 HTML

Livres

• Promoting our cultures in the digital age, report on the day of reflexion with speakers from the cultural, academic and legal fields in the lead-up to UNESCO's work on digital age, Coalition for the diversity of cultural expressions and International federation of coalitions for cultural diversity, november 2024. PDFHTML
• L'avenir des communications au Canada: le temps d'agir,  Rapport final du Groupe d'examen de la législation en matière de radiodiffusion et de télécommunications, janvier 2020, 259 p. PDFHTML
• Sauvageau, Florian, Thibault, Simon et Pierre Trudel (dir.). 2019. Les fausses nouvelles : nouveaux visages, nouveaux défis. Comment déterminer la valeur de l’information dans les sociétés démocratiques? Paris: Les Éditions Hermann, 284 p.  
• Florian Sauvageau, Simon Thibault et Pierre Trudel, Les fausses nouvelles nouveaux visages, nouveaux défis, Québec, Presses de l'Université Laval, 2018, 268 p.     PDFHTML
• Colette BRIN, Daniel GIROUX, Florian SAUVAGEAU, avec la collaboration de Pierre TRUDEL, Réflexions et mise en contexte de la situation créée par l'élection de M. Pierre Karl Péladeau, Québec, Centre d'études sur les médias, 2015, 79 p. PDFHTML
• Florian SAUVAGEAU, David SCHNEIDERMAN, David TARAS, Ruth KLINKHAMMER and Pierre TRUDEL, The Last Word Media Coverage of the Supreme Court of Canada, Vancouver, Toronto, UBC Press, « Law and Society Series », 2005, 260 p.
• Pierre TRUDEL (dir.), Les politiques de communication et leur mise en oeuvre : tendances et états de question, Montréal, Consortium CRDP/IDDM, 1996, 356 p.
• Pierre TRUDEL et Emmanuel DERIEUX (éds)., L'intérêt public, principe du droit de la communication, Paris, Éditions Victoires, 1996, 192 p.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, Droit de la radio et de la télévision, Montréal, Éditions Thémis, 1991, 1180 p. ch. 5 en pdf PDF
• Pierre TRUDEL, La responsabilité des radiodiffuseurs : abrégé des principes fondamentaux, Préparé pour le Camp de formation radiophonique de l'Association des radiodiffuseurs communautaires du Québec, juin 1988, 68 p.
• Pierre TRUDEL, Janine DAVID-McNEIL, Alain LAPOINTE et Jean-Pierre LE GOFF, Micro-informatique, entreprise et société, Agence d'Arc, 1986.

Chapitres de livre

• Pierre Trudel, "La loi canadienne sur la diffusion en continue en ligne et la promotion des contenus francophones," dans La diversité des contenus culturels d'expression autre qu'anglaise sur les plateformes numériques, Actes du colloque qui s'est tenu au Palais du Luxembourg le 3 octobre 2022, Paris, Éditions Jets d'encre, 2024, pp. 52 à 64. PDF
• Pierre Trudel, Préface dans Alain Saulnier, Les barbares numériques, Montréal, Écosociété, 2022, p.9-12. HTML
• Pierre Trudel, "Fausses nouvelles et réseaux sociaux" dans Michèle Stanton-Jean et Christian Hervé, Éthique, intégrité scientifique et fausses nouvelles, Paris, Dalloz, 2021, 309-327. PDF
• Pierre TRUDEL, "La liberté d'expression" dans Normand BAILLARGEON (dir.), Liberté surveillée- Quelques essais sur la parole à l'intérieur et à l'extérieur du cadre académique, Montréal, Leméac, 2019, pp. 37-61. HTML
• Pierre Trudel, "La régulation des activités sur Internet : une gestion de risques en réseaux" dans Élise Degrave, Cécile DeTerwangne, Sévérine Dussolier et Robert Queck, Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde, Bruxelles, Larcier, 2018, 445-458.  PDFHTML
• "E-réputation et régulation des opinions sur Internet", dans Francine Charest, Christophe Alcantara, Alain Lavigne, Charles Moumouni, (dir.) E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux, Québec, PUQ, 2017, 364 p. aux pages 95 à 108.
• Pierre TRUDEL, « La souveraineté en réseaux » dans Annie Blandin-Obernesser,  Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 5-14. PDF
• Pierre TRUDEL, « Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 269-287. PDF
• Pierre TRUDEL,  « Le risque, fondement et facteur d’effectivité du droit », dans Karim BENYEKHLEF, Gouvernance et risque-Les défis de la régulation dans un monde global, Montréal, Éditions Thémis, 2013, pp. 242-271. PDFHTML
•   Pierre TRUDEL, « L’influence des modèles américains dans la réglementation des industries culturelles – quelques intuitions », dans Florian SAUVAGEAU (dir.) Variations sur l’influence culturelle américaine, Québec, Les presses de l’Université Laval, 1999, 17-31.   PDF
• Pierre Trudel, "L'impact de la télévision payante sur la politique nationale des communications" dans Jean-Paul LAFRANCE et Claude GOUSSE, La télévision payante: jeux et enjeux, Montréal, éditions coopératives Albert Saint-Martin, 1982 PDF

Articles

• Pierre Trudel, « Lex electronica », dans Vincent Gautrais (dir.), Dictionnaire de la norme: formaliser l'informel, 29-3 Lex electronica 2024. En ligne : https://www.lex-electronica.org/s/3124.  PDFHTML
• Mutations numériques et droit des médias, Droit Montréal, Automne 2016, p. 18-19. HTML
• Pierre TRUDEL, La neutralité d'Internet en droit canadien, Repères, Août 2016, EYB2016REP2023 PDF
• Pierre TRUDEL, « Quand l’État invite la radio-TV à ignorer la loi », (2005) 4 Medialex, pp. 188-189.
• Pierre TRUDEL, « L’état en réseau et la protection de la vie privée : des fondements à revoir et des droits à actualiser », dans FORMATION PERMANENTE DU BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de l’accès à l’information, (2003), vol. 188, Cowansville, Yvon Blais, 2003.
• Pierre TRUDEL, « La responsabilité sur Internet », Revue Droit & Toile, n° 1, juillet 2002
• Pierre TRUDEL, « Canada : l’autoréglementation de la radio-TV », (2002) 1 Media Lex, 11. PDF
• Pierre TRUDEL, « Droit des entreprises culturelles et cyberespace : vers un nouveau paradigme », Droit de l’entreprise culturelle – Bulletin de réseau, n° 1, avril 1998, pp. 7-9.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « Les interrelations entre le CRTC et la Commission du droit d'auteur », (1996) 8 Cahiers de propriété intellectuelle, 377-446.
• Pierre TRUDEL et Sylvie LATOUR, « Le cadre juridique de la gestion collective des droits d'auteur au Canada », (1994) 6 Cahiers de propriété intellectuelle 343-400.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « Le caractère public des fréquences comme limite à la liberté d'expression », (1994) 4 Media and Communications Law Review 219-258.
• Pierre TRUDEL, « Le cadre juridique des médias de masse au Canada », (1993) 13 Zeitschrift für Kanada-Studien 95-124. PDF
• Pierre TRUDEL, « Le standard de programmation de haute qualité dans la législation sur la radio et la télévision », [1989] 34 Revue de droit de Mc Gill 201-232. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Le rôle de la recherche juridique dans le développement des politiques de communication », Bulletin de l'Association de la recherche en communication du Québec, septembre 1989.
• Pierre TRUDEL, « La programmation de haute qualité : Repères sur le rôle des standards dans la réglementation canadienne de l'audiovisuel », [1988] 4 R.R.J. 989-1018.
• Pierre Trudel et René Piotte, La réglementation des infrastructures de télécommunications au Québec, (1978) 13 R.J.T. 139-202 PDF
• Pierre Trudel, "Les politiques de programmation et de tarification de la Régie des services publics en matière de câblodistribution" [1975]10 R.J.T. 215. PDF

Rapports de recherche

• Travaux du Groupe consultatif d'experts sur la sécurité en ligne mis en place par le ministère du Patrimoine canadien
• Modèles et enjeux pour le déploiement des réseaux de télécommunication de prochaine génération en contexte municipal, CEFRIO, 2018. PDF
• Les enjeux et risques juridiques des échanges d’information dans la relation patient-médecin dans l’espace santé TELUS, CEFRIO, 2017 PDF
• Texte inédit sur les caractéristiques du droit de l'information. Rédigé entre 2005 et 2017 PDF
• GENDREAU, Ysolde; MÉNARD, Marc; ROUSSEL, Ghislain; TAILLEFER, Alexandre; TRUDEL, Pierre, L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres – Rapport du comité des sages, Québec, Ministère de la Culture et des communications, 2017, 74 p. PDFHTML
• La recherche sur les rationalités des règles de droit et les techniques de réglementation - Éléments d'un modèle d’analyse,  Étude inédite réalisée à la demande de la Commission de réforme du droit du Canada,  1993 PDF
• Colette BRIN, Daniel GIROUX, Florian SAUVAGEAU, avec la collaboration de Pierre TRUDEL, Réflexions et mise en contexte de la situation créée par l'élection de M. Pierre Karl Péladeau, Québec, Centre d'études sur les médias, 2015, 79 p. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, France ABRAN et Jie ZHU, Les partages d'information entre les organismes publics dans la lutte contre la criminalité économique, Rapport préparé pour la Commission Charbonneau, mai 2014, 164 p. PDF
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, Le statut et les processus décisionnels du Conseil de presse du Québec, Montréal, Centre de recherche en droit public, juillet 2006, 45 p.   PDF
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, Les traits particuliers de la radiodiffusion francophone : Les aspects juridiques de sa reconnaissance dans la législation, Rapport préparé pour le Comité de l'Entente de concertation et d'harmonisation Canada-Québec, sur le développement du système de la télévision francophone, ministère des Communications du Québec, ministère des Communications du Canada, 1988, 85 p.
• Pierre TRUDEL et Jacques FRÉMONT, Étude des relations entre le C.R.T.C., la Société Radio-Canada et le Gouvernement à l'occasion de la détermination des conditions de licences relatives au service national de radiodiffusion, Montréal, CRDP, 1986, 191 pages.
• Pierre TRUDEL et Mireille BEAUDET, Étude sommaire du projet de règlement sur la télédistribution et la télévision par abonnement, étude réalisée dans le cadre du Rapport sur l'avenir de la télévision francophone, Québec, Ministère des Communications, 1985, 44 pages.