Publications Internet

• Pierre TRUDEL, Daniel POULIN (dir.) Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information annotée, 2001 HTML

Livres

• Pierre TRUDEL, France ABRAN, Karim BENYEKHLEF et Sophie HEIN, Droit du cyberespace, Montréal, Éditions Thémis, 1997, 1296 p.
• Pierre TRUDEL, Daniel POULIN et Ejan Mackaay, Les autoroutes électroniques : usages, droit et promesses. Textes présentés lors d'un colloque tenu à Montréal le 13 mai 1994. Cowansville, Québec, Éditions Yvon Blais; 1995.

Chapitres de livre

• Pierre Trudel, "Fausses nouvelles et réseaux sociaux" dans Michèle Stanton-Jean et Christian Hervé, Éthique, intégrité scientifique et fausses nouvelles, Paris, Dalloz, 2021, 309-327. PDF
• "Les fausses nouvelles: nouveaux visages et nouveaux défis" dans Florian Sauvageau, Simon Thibault et Pierre Trudel, Les fausses nouvelles nouveaux visages, nouveaux défis, Québec, PUL, 2019, pp. 245-252.
• Pierre Trudel, "La régulation des activités sur Internet : une gestion de risques en réseaux" dans Élise Degrave, Cécile DeTerwangne, Sévérine Dussolier et Robert Queck, Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde, Bruxelles, Larcier, 2018, 445-458.  PDFHTML
• Vincent GAUTRAIS et Pierre TRUDEL, "Mondialisation et Internet au Québec" dans Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, La mondialisation, Bruxelles, Paris, Bruylant et LB2V, 2016, pp. 895-916 PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « La souveraineté en réseaux » dans Annie Blandin-Obernesser,  Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 5-14. PDF
• Pierre TRUDEL, « The influence of the Internet on establishing the Law », in Georges CHATILLON, Internet International Law, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 81- 92.
• dans Georges CHATILLON (ed.) Le droit international de l'Internet, Bruxelles, Bruylant, 2002, 89-101. PDF
• Pierre TRUDEL, « Le droit de l’Internet au Canada », dans L’internet et le droit- Droit français, européen et comparé de l’Internet, Paris, Victoire Éditions, PUF, 2001, pp. 157-178.
• Pierre TRUDEL, « La responsabilité civile sur Internet selon la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de l’Internet, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, 107-141.
• Pierre TRUDEL, « Les responsabilités dans le cyberespace », dans Les dimensions internationales du droit du cyberespace, collection Droit du cyberespace, Paris, Éditions UNESCO- Économica, 2000, 235-269. PDF

Articles

• Pierre Trudel, « Lex electronica », dans Vincent Gautrais (dir.), Dictionnaire de la norme: formaliser l'informel, 29-3 Lex electronica 2024. En ligne : https://www.lex-electronica.org/s/3124.  PDFHTML
• Pierre Trudel, "Qui répond de la circulation virale des contenus sur Internet?", Droit Montréal, no. 29, Automne 2022, p. 29. PDF
• Pierre Trudel, « Moteurs de recherche, déréférencement, oubli et vie privée en droit québécois », (2016) 21 Lex electronica 89. En ligne : http://www.lex-electronica.org/s/1535. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, La neutralité d'Internet en droit canadien, Repères, Août 2016, EYB2016REP2023 PDF
• Cristiano Therrien, Pierre Trudel, The Brazilian Civil Rights Framework for the Internet (or the virtual times of a postmodern law) O Marco Civil da Internet (ou o tempo virtual de uma lei pós-moderna)"(2015) 20, 3 Pensar - Revista de Ciências Jurídicas 746-766. PDF
• Pierre TRUDEL, « La responsabilité sur Internet », Revue Droit & Toile, n° 1, juillet 2002
• Pierre TRUDEL, Vincent GAUTRAIS, Karim BENYEKHLEF, « Cybermédiation et cyberarbitrage : l'exemple du Cybertribunal », (1998) 4 Droit de l'informatique et des télécoms, 46-51.
• Pierre TRUDEL, « Jurisdiction Over the Internet: A Canadian Perspective » (1998) 32 International Lawyer, 1027-1066 PDF
• Pierre TRUDEL, « Quel droit pour la cyber-presse? La régulation de l'information sur Internet », [1996] 17 Légipresse, 9-17.

Rapports de recherche

• Travaux du Groupe consultatif d'experts sur la sécurité en ligne mis en place par le ministère du Patrimoine canadien
• Julie de Gongre, Christiane Brizard, Dominic Jaar, Jean-Philippe Racine et Pierre Trudel, Rapport sur le vote électronique, Conseil interprofessionnel du Québec, janvier 2021, 44 p. PDF
• GENDREAU, Ysolde; MÉNARD, Marc; ROUSSEL, Ghislain; TAILLEFER, Alexandre; TRUDEL, Pierre, L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres – Rapport du comité des sages, Québec, Ministère de la Culture et des communications, 2017, 74 p. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, France ABRAN et Gabriel DUPUIS, Analyse du cadre réglementaire québécois et étranger à l’égard du pourriel, de l’hameçonnage et des logiciels espions, Rapport préparé pour le Ministère des services gouvernementaux du Québec,Avril 2007   PDF
• Pierre TRUDEL, Améliorer la protection de la vie privée dans l’administration électronique : pistes afin d’ajuster le droit aux réalités de l’État en réseau, réalisé pour le Ministère des Relations avec les citoyens et de l’immigration Montréal, mars 2003 PDF